1.1 Les présentes conditions générales de vente (« Conditions Générales ») régissent les conditions dans lesquelles la société RICHARD GINORI, une société de droit italien au capital social de 150.000,00 €, dont le siège social est Viale Giulio Cesare No.50, 50019 Sesto Fiorentino (Fi), Italie, dont le n° de TVA et fiscal est le 05795200483, REA FI-576015 (« GINORI 1735 », « nous », « nos ») vend, et le consommateur (« vous ») achète, les produits de GINORI 1735 (« Produits ») via le site www.ginori1735.com (« Site »).
1.2. Nos Conditions Générales s’appliquent à tout contrat régissant la vente de Produits par GINORI 1735 via le Site (« Contrat »).
1.3. La vente de Produits sur le Site n’est ouverte qu’aux consommateurs, c’est-à-dire aux personnes qui agissent dans le cadre de leurs besoins personnels de consommation (soit pour des besoins extérieurs à leur commerce, affaires, activité artisanale ou profession et sans but lucratif). Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité, vous devrez confirmer, avant de passer commande, que votre parent ou responsable légal acquiesce également à l’achat.
1.4. Il vous sera demandé d’accepter nos Conditions Générales et les Conditions d’utilisation du Site (« CGU ») avant toute passation de commande. Nous vous invitons à lire ces documents attentivement, et en particulier nos Conditions Générales, avant de procéder à un achat, et à en conserver copie en les téléchargeant ou en procédant à leur impression. Si vous n’acquiescez pas à nos Conditions Générales et/ou aux CGU, vous ne pourrez passer commande de Produits sur le Site.
1.5. Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour tout ou partie de nos Conditions Générales à tout moment et, le cas échéant, nous publierons sur le Site la version révisée de nos Conditions Générales et indiquerons la date de la dernière révision en en-tête des Conditions Générales. Le Contrat qui nous lie sera soumis aux dispositions des Conditions Générales dans leur version applicable au jour où vous passez commande.
1.6. Nos Conditions Générales doivent être lues concomitamment et sont complémentaires à notre Politique de confidentialité disponible à l’adresse https://www.ginori1735.com/us/fr/privacy-and-cookie-policy qui vous indique comment nous utilisons vos données à caractère personnel – et à notre Politique en matière de Cookies disponible à l’adresse https://www.ginori1735.com/us/fr/privacy-and-cookie-policy.

2.1. Les informations sur nos Produits (ainsi que les codes Produits correspondants) et les prix sont disponibles sur le Site.
2.2. Les images des Produits affichées sur le Site sont publiées à titre d’illustration et n’ont pas de valeur contractuelle. Ainsi, bien que nous fassions nos meilleurs efforts pour présenter les Produits avec précision, nous ne pouvons garantir que les images des Produits correspondent exactement à l’apparence de nos Produits. En particulier, les couleurs, le tissu, les ombres, le grain, la texture des Produits affichés sur votre écran peuvent différer de ceux du Produit réel. Par conséquent, vous devriez vous baser exclusivement sur la description des Produits et leurs caractéristiques telles que mentionnées sur le Site.
2.3. Nous pouvons modifier un Produit ou l’une de ses fonctionnalités ou interrompre la commercialisation d’un Produit ou de l’une de ses fonctionnalités, tel que décrit sur le Site, à tout moment et sans préavis (sans que cela ne puisse affecter les commandes ayant déjà fait l’objet d’une Confirmation d’Acceptation, telle que définie ci-après). Lors du processus d’achat, nous vous indiquerons si votre commande ne peut être traitée, en tout ou partie, en raison de l’indisponibilité d’un ou plusieurs Produit(s) commandé(s). Si un ou plusieurs Produit(s) commandé(s) sont indisponibles, votre commande sera, en tout ou partie, annulée et vous n’aurez à régler que le prix des Produits disponibles.
2.4. En cas d’échec de votre connexion au Site, votre sélection de Produits pourrait être perdue. Dans ce cas, vous devrez saisir à nouveau votre sélection. Veuillez noter que les Produits de votre panier ne sont pas réservés et peuvent être achetés par d’autres consommateurs. En aucun cas nous ne serons responsables de l’indisponibilité d’un Produit à la suite d’une défaillance ou de la perte de votre connexion au Site.

3.1. Les prix des Produits sont indiqués sur le Site en Dollars et incluent ou non tous les frais et charges applicables en fonction du pays du livraison. Les prix d’incluent pas les frais de livraison lesquels, le cas échéant, seront ajoutés prix des Produits et vous seront communiqués lors du processus de commande avant la validation de votre commande.
Les commandes destinées aux Etats-Unis seront expédiées en DDP.
Des taxes de vente ou d’utilisation locales et étatiques américaines peuvent s’appliquer en fonction de l’Etat et de la ville de livraison. Il est de votre responsabilité de déclarer tout achat de biens qui n’ont pas été taxés et de payer toute taxe d’utilisation applicable.
3.2. Nous faisons nos meilleurs efforts pour nous assurer que tous les prix des Produits affichés sur le Site sont corrects. Cependant, il peut arriver qu’une erreur se produise et que les Produits ne soient pas correctement affichés (prix incorrect ou erreur typographique dans le prix indiqué). Dans ce cas, nous annulerons votre commande et le Contrat sera résolu.
3.3.   Sans préjudice de ce qui précède, nous nous réservons le droit de modifier le prix des Produits à tout moment et sans préavis, mais ces modifications ne s’appliqueront pas aux Produits pour lesquels vous aurez d’ores et déjà passé commande.

4.1.   Pour acheter des Produits sur le Site, vous devez suivre les instructions disponibles à l’occasion du processus d’achat en ligne soit :
(i)    sélectionner le(s) Produit(s) qui vous intéresse(nt),
(ii)    inclure les Produits sélectionnés dans votre panier en cliquant sur « Ajouter au panier »,
(iii)    compléter le bon de commande avec vos informations personnelles (nom, adresse, email, téléphone, adresse de livraison/facturation), 
(iv)    sélectionner votre moyen de paiement, 
(v)    accepter les Conditions Générales et les CGU,
(vi)    confirmer votre commande sur le Site en cliquant sur l’onglet « Payer ».
4.2.   Avant de passer commande, vous aurez la possibilité de revoir votre sélection, de vérifier le prix total et de modifier toute erreur.
4.3.  En passant commande, vous acceptez de payer le prix des Produits commandés.
4.4.  Les informations sur les Produits et leurs prix telles qu’affichées sur le Site ne constituent pas une offre d’achat ferme. Toutes les commandes que vous nous soumettez sont soumises à notre acceptation préalable. Une fois votre commande passée, nous en accuserons réception par email (Confirmation de Réception de Commande). Toutefois, cette Confirmation de Réception de Commande ne signifie pas que votre commande a été acceptée. Nous pouvons refuser votre commande, en tout ou partie, pour des motifs légitimes et notamment dans les cas suivants : 
(i)      nous ne parvenons pas à obtenir l’autorisation de votre paiement ; ou
(ii)    en cas d’activités signalées ou suspectées comme étant frauduleuses, illégales ou non autorisées, en ce compris en cas d’achats suspectés d’être effectués à des fins commerciales ; ou
(iii)     en cas d’indisponibilité du ou des Produit(s) commandé(s).
Dans de telles hypothèses, nous vous adresserons un email pour vous informer de l’annulation de votre commande et de la résolution du Contrat.
4.5.   Le Contrat entre nous ne sera conclu que si et lorsque vous recevrez de notre part une notification par e-mail confirmant l’expédition de votre commande (« Confirmation de Commande »). La Confirmation de Commande sera adressée à l’adresse email fournie par vos soins lors de la commande.
4.6.   La Confirmation de Commande inclura le numéro de commande ainsi que toutes les informations requises par la réglementation applicable, en ce compris, notamment, les informations essentielles sur les Produits achetés, le prix et l’adresse de livraison. Le détail de vos commandes passées sont disponibles dans votre compte ou profil si vous en avez créé un.
4.6.  Dès réception de la Confirmation de Commande, vous ne pourrez plus annuler ou modifier votre commande, sans préjudice de vos droits cités aux articles 9 et 11.

5.1. Vous devez régler le prix des Produits (en ce compris la TVA applicable, les taxes de vente et autres taxes), le coût de tout service additionnel commandé (par exemple des frais additionnels pour la commande de Produits personnalisés) et tout frais de livraison associés à la commande, le cas échéant.
5.2.   Nous acceptons les règlements effectués dans la devise spécifique du pays dans lequel les Produits sont livrés par l’intermédiaire des méthodes de paiement indiquées avant que nous ne confirmiez la commande. Nous pouvons également proposer des modes de paiement (tel que Paypal) pour lesquels vous devez accepter les conditions générales du fournisseur de service de paiement. Ces conditions générales de ventes sont accessibles en cliquant sur le lien qui vous a été communiqué avant de valider votre commande. Nous déclinons toute responsabilité concernant votre utilisation du mode de paiement concerné. Ces méthodes de paiement via des prestataires de service de paiement peuvent ne pas être disponibles pour tous les achats et l’appréciation de votre éligibilité à les utiliser est déterminée par le prestataire de service de paiement au cas par cas. 
5.3. Nous ne débiterons pas le montant de votre commande avant la Confirmation de commande.
5.4. Si votre paiement ne peut être effectué pour quelque raison que ce soit, nous annulerons votre commande et il sera mis fin immédiatement au Contrat, sans que notre responsabilité ne puisse être mise en cause à cet égard. Nous vous en informerons par écrit.
5.5. Vous devrez supporter tous les frais qui seraient appliqués, le cas échéant, par l’émetteur de votre carte, votre banque ou tout autre établissement de paiement à la suite du traitement de votre paiement.
5.6. Pour chaque commande de Produits, nous émettrons une facture électronique, ce mode de facturation étant accepté par vos soins. La facture électronique sera établie sur la base des informations que vous aurez fournies au moment de la passation de la commande. Aucune modification de la facture électronique n’est possible une fois celle-ci émise.

6.1. Il est possible que nous vous proposions de précommander certains Produits sélectionnés sur le Site qui ne sont pas encore disponibles à la vente en boutique ou sur le Site (les « Produits Précommandés »). Vous pouvez ajouter ces Produits Précommandés à votre panier et finaliser la pré-commande en suivant les étapes décrites à l’article 4. Le délai de trente (30) jours visé à l’article 7.3 s’appliquera aux Produits Précommandés seulement à compter du jour où nous vous notifions que le Produit Précommandé est disponible/a été expédié.
6.2. Veuillez noter que pour les Produits Précommandés, le paiement n’intervient pas au jour de la réservation du Produit Précommandé mais au jour de la Confirmation de commande.

7.1. Les Produits commandés seront livrés exclusivement dans les pays listés ici : www.ginori1735.com/shipping-delivery-ginori1735. Les frais de livraison sont spécifiés ici : www.ginori1735.com/shipping-delivery-ginori1735. 
7.2. Les Produits commandés sont livrés par un service de livraison sélectionné par nos soins (« Transporteur »). Les Produits seront livrés à l’adresse indiquée sur la commande. Nous ne sommes pas responsables en cas de difficulté liée à une information incomplète ou erronée s’agissant de votre adresse. Veuillez noter que nous ne livrons pas aux boîtes postales, auprès des intermédiaires de transport ni auprès des hôtels (nous pouvons exceptionnellement accepter de livrer auprès d’hôtels mais sous réserve de notre accord expresse préalable).
7.3. La préparation de commandes pour des Produits non personnalisés s’effectuera sous 1 à 3 jours ouvrés à compter de la date de votre commande et la préparation de commandes pour des Produits Personnalisés s’effectuera sous 30 jours ouvrés à compter de votre commande (sauf en cas de force majeure). Après la préparation des commandes, la livraison interviendra dans les délais indiqués ici : www.ginori1735.com/shipping-delivery-ginori1735. 
7.4. Nous vous adresserons un email pour vous informer de l'expédition de votre commande. Si la livraison n'est pas intervenue dans les trente (30) jours suivant la Confirmation de Commande, vous aurez le droit (i) de nous notifier la suspension du paiement de tout ou partie du prix jusqu'à la livraison du produit ou (ii) de solliciter une date de livraison et, si celle-ci ne peut être respectée, vous pourrez résilier le Contrat et nous vous rembourserons toutes les sommes versées au titre du Contrat dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle vous nous aurez fait part de votre volonté de résilier le Contrat.
7.5. A la livraison des Produits par le Transporteur, vous (ou la personne désignée par vous) êtes invité à :
(i) vérifier que le nombre de colis livrés correspond à ce qui est indiqué sur le bon de livraison;
(ii) vérifier que les colis et leurs emballages sont intacts, non endommagés, pas mouillés ou altérés de quelque façon que ce soit.
Toute réclamation relative à des dommages causés au colis ou à des erreurs dans le nombre de colis livrés doit être notifié promptement conformément à la réglementation applicable.
7.6. Vous pouvez suivre le statut de votre commande envoyée en cliquant sur le lien inclus dans l’Acceptation de commande.

8.1. Nous nous réservons la propriété des Produits jusqu’au complet paiement de la commande. Ainsi, le transfert de propriété intervient lorsque le complet paiement de la commande est réceptionné par nos soins.
8.2. Le risque de perte, d’endommagement et de destruction des Produits vous est transféré lorsque vous (ou une personne désignée par vous qui ne soit pas le Transporteur) prenez physiquement possession des Produits à l’adresse de livraison renseignée ou lors du retrait des Produits par vos soins ou par une personne désignée par vous.

9.1. Vous disposez du droit de vous rétracter de votre achat si vous changez d’avis et ce sans motif dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle vous (ou la personne que vous avez désignée) prenez physiquement possession des Produits ou, en cas de plusieurs colis livrés pour la même commande, au jour où vous prenez physiquement possession du dernier colis livré.
9.2. Le droit de rétractation ne s’applique pas aux commandes de Produits personnalisés sans préjudice de vos droits visés à l’article 11.
9.3. Pour annuler votre commande, vous devez nous informer de votre décision claire et sans réserve de vous rétracter du Contrat :
• en nous adressant un courrier postal à RICHARD GINORI S.R.L, Viale Giulo Cesare No. 50,50019 Sesto Fiorentino, Italie ; 
• en ligne en complétant [ce formulaire], en choisissant l’option de demande de retour et en suivant les instructions indiquées.
Pour respecter le délai de rétractation, il vous suffit de nous notifier votre souhait de vous rétracter avant la fin de la période mentionnée au point 9.1.

9.4. Si vous notifiez votre souhait de vous rétracter de l’achat, nous vous rembourserons toutes les sommes versées par vos soins, en ce compris les frais de livraison (étant précisé que, pour ce qui concerne les frais de livraison, le remboursement maximum correspondra aux frais de livraison du mode de livraison le moins cher que nous proposons) dans les meilleurs délais et au plus tard quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle vous nous aurez informés de votre décision de vous rétracter du Contrat. Nous vous rembourserons en utilisant le même mode de paiement que celui utilisé lors de votre commande, sauf si vous nous notifiez votre souhait de procéder différemment ; en tout état de cause, vous ne supporterez pas de frais lié à la méthode de remboursement utilisée. Nous pouvons suspendre le remboursement jusqu’à ce que nous ayons réceptionné le Produit retourné.
9.5. Vous devrez nous retourner le(s) Produit(s) dans les meilleurs délais et selon les instructions de retour qui vous sont fournies et au plus tard quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle vous nous aurez informés de votre décision de vous rétracter du Contrat.
9.6. Vous devrez supporter les frais de retour du/des Produit(s).
9.7. Les Produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine. Ils doivent être intacts, ne doivent pas avoir été portés, utilisés ou endommagés et doivent être accompagnés, le cas échéant, de leurs étiquettes d’origine, accessoires ou documents (notamment livret d’instructions, certificats d’authenticité).
9.8. Si un Produit retourné ne remplit pas les conditions de retour indiquées à l’article 9.7 ci-dessus, nous vous renverrons ce Produit à l’adresse que vous aurez indiquée dans le formulaire de retour ou, si cette adresse n’est pas valide, à l’adresse communiquée lors de la passation de la commande. Ce retour aura lieu dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle nous vous aurons informé du rejet des Produits retournés, sauf en cas de force majeure, d’évènement hors de notre contrôle raisonnable ou de toute circonstance imprévisible.
9.9. Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du/des Produit(s) résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour s'assurer de la nature et du bon fonctionnement de(s) Produit(s).

10.1. Sans préjudice des droits dont vous disposez en application des articles 9 et 11, et à l’exception des Produits non retournables, nous acceptons les échanges de Produits achetés sur le Site pendant un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de livraison.
10.2. Les échanges sont conditionnés à la disponibilité du nouveau Produit requis. Les Produits ne peuvent être échangés qu’une fois.
10.3. Pour solliciter un échange, vous devez compléter [ce formulaire] en choisissant l’option de demande de retour et en suivant les instructions indiquées.
10.4. Les Produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine. Ils doivent être intacts, ne doivent pas avoir été portés, utilisés ou endommagés et doivent être accompagnés, le cas échéant, de leurs étiquettes d’origine, accessoires ou documents (notamment livret d’instructions, certificats d’authenticité). Nous nous réservons le droit de ne pas accepter le retour et de rejeter la demande d’échange du Produit si le Produit retourné ne répond pas à ces exigences.
10.5. Vous devrez supporter les frais de retour des Produits.
10.6. Nous vous rembourserons les sommes réglées par vos soins, par le biais de la même méthode de paiement que celle utilisée pour votre commande, sous quatorze (14) jours à compter de la réception par GINORI 1735 du Produit retourné. Ensuite, vous pourrez passer une nouvelle commande.

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11.1. Si vous considérez qu’un Produit livré est défectueux, qu’il ne correspond pas à sa description ou est incomplet, nous vous invitons à contacter immédiatement notre Service Clients en utilisant [ce formulaire], en appelant le 055-420491 ou en envoyant un e-mail à [email protected].    
11.2. Les dommages, altérations ou modifications des Produits causés par vos soins excluent la qualification de défaut de conformité. Ne sont notamment pas des défauts, sans que cette liste soit limitative, tout dommage causé par une utilisation ou un usage intensif ; une mauvaise utilisation (comme une exposition directe à la lumière ou à la chaleur du soleil, un contact avec un liquide, la pluie ou de la nourriture) ; déchirures et usure normale ; non-respect des instructions d’entretien et/ou de nettoyage applicables. De la même façon, les variations de texture, les marques naturelles ou les irrégularités des produits naturels (tels que le cuir ou le tissu) sont inhérentes au Produit et ne constituent pas des défauts.
11.3. A la suite d’une demande de réparation, de remplacement ou de retour d’un Produit en raison d’un défaut ou en raison d’un Produit ne correspondant pas à sa description ou qui serait incomplet, nous prendrons en charge, en vertu du présent article 11, les frais de livraison pour le retour des Produits à réparer, remplacer ou retourner, ainsi que tous les frais de livraison pour vous retourner les Produits réparés ou remplacés.

12.1. Aucune disposition des Conditions Générales n’est de nature à exclure ou limiter notre responsabilité pour:
• dommage corporel ou décès résultant de notre négligence;
• fraude ou fausse déclaration frauduleuse ;
• violation de toute obligation résultant de la loi applicable en matière de protection des consommateurs ; ou
• toute autre cause d’engagement de responsabilité que nous ne pouvons pas limiter ou exclure en vertu de la loi applicable.
12.2. Sous réserve de ce qui précède, nous demeurons responsables des dommages causés du fait d’un manquement de notre part à nos obligations conformément aux Conditions Générales à l’exception de retards ou manquements qui seraient la conséquence d’un cas de force majeure.

13.1. Nous garantissons l’authenticité de tous les Produits vendus sur le Site.
13.2. Les marques GINORI, qu’elles soient figuratives ou non, marques de service, toutes les autres marques, noms de marque, logos utilisés sur les Produits, les accessoires d’accompagnement et/ou emballage, enregistrés ou non, ainsi que toutes les photographies, illustrations, images relatives aux Produits, noms commerciaux ou commerciaux, noms de domaine et URL sont et restent la propriété exclusive de la société RICHARD GINORI S.R.L et sont protégés par les lois applicables relatives au droit d’auteur, aux marques ou autres lois sur la propriété intellectuelle dans le monde entier. RICHARD GINORI S.R.L se réserve expressément tous ces droits.

14.1. Nous pouvons vous proposer ponctuellement des promotions et offres spéciales. Les conditions de tell14.1. Nous pouvons vous proposer ponctuellement des promotions et offres spéciales. Les conditions de telles promotions ou offres spéciales seront spécifiées sur le Site (notamment début et fin des promotions et offres ; valeur minimale de commande, le cas échéant). Les promotions et offres spéciales ne peuvent pas être cumulées avec d’autres promotions et offres spéciales. Pour bénéficier de la remise ou de l’offre, vous devrez passer commande dans le délai spécifié sur le Site. Le code promotionnel devra être renseigné avant de confirmer votre commande.
14.2. Exceptionnellement, si nous avons un juste motif pour ce faire (par exemple, si nous considérons que vous agissez frauduleusement), nous nous réservons le droit de vous refuser le bénéfice de la promotion ou de l'offre spéciale concernée.

16.1. Les présentes Conditions Générales et, par conséquent, les contrats conclus avec vous, seront régis et interprétés conformément à la loi de l’Etat de New-York.
16.2. Tout litige en lien avec les Conditions Générales et aux Contrats sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents du lieu de votre résidence ou domicile.

Pour plus d’informations et d’assistance s’agissant du Site, vous pouvez nous contacter :
- En nous adressant une notification à RICHARD GINORI S.R.L, Viale Giulio Cesare No.50, 50019 Sesto Fiorentino, Italie ; 
- En nous adressant un e-mail à l’adresse [email protected], 
- En nous appelant au 055-420491.
- Ou via [ce formulaire].